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Bottins des Cours et Tribunaux

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Détails
Catégorie : Publications
Publication : 24 juin 2015
Affichages : 7259

Note utilisateur: 5 / 5

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Dans cette publication l’ordre alphabétique n’a pas été priorisé. Les numéros de téléphone sont donnés par juridiction : Cassation, Appel et Tribunaux de Première Instance. Les Tribunaux de Paix sont placés sous les juridictions auxquelles ils appartiennent. Ces informations sont complétées par les numéros de téléphone des services de polices de la juridic16 Conseil Supérieur du Pouvoir Judiciaire tion ainsi que ceux des structures de santé couverts par l’assurance dont dispose le personnel judiciaire, dans les zones où elles sont disponibles.

Et, pour agrémenter cet outil de travail, le CSPJ a ajouté en annexe, des textes remontant à la genèse de notre République. Ils susciteront, nous l’espérons, des réflexions sur la distribution des structures judiciaires de notre pays, sur les améliorations et les mesures de modernisations judicieuses à prendre. Etant un outil qui doit être mis à jour régulièrement, n’hésitez pas à faire parvenir au Conseil vos corrections, critiques et modifications qui permettront de l’améliorer.

Ci-dessous le document complet.

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